Codex Imperialis

Le code des lois impériales, codex imperialis, regroupe tous les articles de lois de l'Empire.

Chaque pays dispose de sa propre législation mais celles-ci restent inférieures aux lois du codex imperialis situées au dessus d'elles.

C'est un ensemble de lois qui indiquent les différents privilèges impériaux et lois qui s'appliquent à tout l'Empire et non seulement à leur terre personnelle de l'Empereur. Ces lois ne s'appliquent cependant qu'au sein de l'Empire et non dans les territoires occupés ou les Etats non reconnus comme membres de l'Empire.




I - De la constitution de l'Empire.

L'Empire est une monarchie fédérale constituée de divers Etats membres chacun ayant leur propre code de lois. Ces lois demeurent cependant inférieures aux lois de l'Empire.
Le trône impérial s'hérite de mâle en mâle au sein de la lignée impériale en vertu de la primogéniture agnatique Tannissienne.
Chaque Etat membre doit verser un tribut à l'Empire, y comprit l'Etat dont est issu l'Empereur.

L'Empire est dirigé par un Empereur qui prend seul les décisions dans l'intérêt commun et pour le bien de tous.
Il est aidé dans sa divine mission par un conseil impérial composé des suzerains de chaque Etat ou de leurs représentants. L'Empereur ne peut siéger lui même en tant que représentant d'un Etat.

Tous les Etats de l'Empire sont vassaux de l'Empire, sauf ceux qui sont eux-mêmes vassaux d'un autre Etat. Ceux-ci ne peuvent donc pas être représentés au conseil impérial en revanche leur voie est donnée au représentant de l'Etat qui est leur suzerain. Ainsi un Etat qui dispose d'un ou de plusieurs vassaux disposera d'autant de voix qu'il a de vassaux en plus de la sienne.


Dans tous les Etats la loi impériale s'applique.

Dans les territoires contrôlés par des Etats de l'Empire mais non intégrés à celui-ci, comme lors de guerres ou de colonisations, la loi impériale ne s'applique pas tant que ces territoires n'ont pas été intégrés officiellement à l'Empire soit par leur annexion par un Etat de l'Empire soit en devenant un nouvel Etat de l'Empire.


Les Trois Piliers de l'Empire sont :

La famille impériale. La dynastie issue de Yougonoul le premier Empereur qui vainquit les druides lors de la Grande Guerre de l'Epuration et unifia la Tannissie au sein d'un seul et vaste Empire. Sont considérés membres de la famille impériale tous ceux liés par le sang à l'Empereur jusqu'au 3ième degré (parents, enfants, petits-enfants, arrière-petits enfants, frères et sœurs, oncles et tantes, ainsi que neveux et nièces). Au delà on parlera de seigneurs de sang dynaste.
L'Eglise du culte de l'Unique qui unifie les hommes en promouvant la parole divine de l'Unique qui s'est incarné en Yugonoul pour vaincre le chaos et rétablir l'Ordre.
La noblesse qui gouverne les masses et les soulage du fardeau des responsabilités.


Chaque Etat a des droits et des devoirs envers l'Empire.

Chaque Empereur a des devoirs envers son peuple.



II - Des droits des Etats

Chaque Etat membre de l'Empire est libre de mener la politique intérieure qu'il entend. Celle-ci ne peut se faire en contradiction avec les lois impériales, mais l'Empereur ne peut s'opposer à des lois à l'intérieur même des Etats, tant que celles-ci respectent les lois impériales.

Chaque Etat a le droit à la défense de ses frontières par l'Empire qui doit se porter garant de son intégrité nationale. L'Empire ne peut porter atteinte à cette intégrité territoriale à moins d'accord entre les Etats concernés.

Chaque Etat a le droit de faire sécession de l'Empire sur accord de l'Empereur. Une sécession unilatérale sans accord impérial est considérée comme illégale et l'Empereur est libre de mener toute action jugée nécessaire pour rétablir l'ordre et faire rentrer dans le rang l'Etat rebelle.
De plus chaque Etat qui quitte l'Empire renonce aux privilèges dont il pourrait bénéficier dans l'Empire, un empereur peut donc retirer un privilège impérial à un Etat qui a quitté l'Empire sans devoir lancer le long processus auquel généralement un tel retrait est soumis. Toutefois tant qu'une telle décision n'est pas prise le privilège impérial reste considéré comme valide.

Chaque Etat a le droit de consulter les comptes impériaux afin de vérifier l'utilisation faite des tributs versés à l'Empire.

Chaque Etat a le droit de mener les négociations économiques qui lui convient avec les autres nations y comprit en dehors de l'Empire.


III - Des devoirs des Etats

Chaque Etat doit verser un tribut à l'Empire, ce tribut équivaut à 1% des recettes en impôts desdits Etats.

Chaque Etat doit fournir à l'Empire son armée en cas de conflit, qu'il s'agisse d'une guerre offensive ou défensive.

Chaque Etat doit respecter l'intégrité territoriale des autres Etats membres, à moins d'accords conclus entre eux.

Chaque Etat doit arrêter les druides qui se trouvent sur son territoire pour les mener sur l'île sanctuaire d'Argeleb.

Addendum an de grâce 1988 Chaque Etat doit arrêter, juger et brûler tous les paiens qui refusent de croire en l'Unique, il doit en faire de même avec tous les nons-humains.

Addendum an de grâce 2014 l'addendum précédent est annulé, la liberté de circulation pour tous, humains et non humains et doit être assurée sur tous les territoires de l'Empire, ainsi que la liberté de culte. Les druides doivent continuer à être amenés de préférence sur l'île d'Argeleb pour leur sécurité mais sont libres de choisir un autre lieu d'exil, en dehors de l'Empire, s'ils peuvent apporter la preuve qu'ils auront le droit de s'y installer.




IV - Des privilèges impériaux

L'Empereur est libre d'accorder un privilège impérial à un Etat, à une famille, ou à un groupe de personnes, ce privilège doit être validé par le conseil impérial et ne peut-être remis en cause par un seul successeur.
Tout privilège impérial est inscrit dans le marbre et inaltérable à moins que 3 Empereurs consécutifs décident d'annuler ce privilège avec l'accord de leurs conseils impériaux. Chaque Etat qui quitte l'Empire renonce aux privilèges dont il pourrait bénéficier dans l'Empire, un empereur peut donc retirer un privilège impérial à un Etat qui a quitté l'Empire sans devoir lancer le long processus auquel généralement un tel retrait est soumis. Toutefois tant qu'une telle décision n'est pas prise le privilège impérial reste considéré comme valide.
Les privilèges impériaux sont la récompense des Etats, organisations et personnes méritantes d'où leur grande immuabilité. Ils sont le socle de la stabilité et de la tradition dans l'Empire.
Il est toutefois permit à un Etat, une organisation une personne, de renoncer à son privilège impérial, notamment à l'issue d'un traité.


Addendum an de grâce 1492 : Ces privilèges, comme les droits liés à la famille impériale, peuvent être cumulatifs avec les lois internes aux différents Etats. Nul Etat ne peut priver un membre de la famille impériale d'une partie de ses droits, qu'il s'agisse des droits accordés à la noblesse au sein de l'Etat ou des droits accordés par privilège impérial sous prétexte que ces droits font doublon.  Il en va ainsi des droits d'aubenage, d'enfumage, de corvées et de prima nocte présents en Altérak.



Liste des privilèges impériaux :

- Droit de quittage accordé à la famille impériale :

- Droit d'aubenage accordé à la famille impériale :

- Droit d'enfumage accordé à la famille impériale :

- Droit de corvées accordé à la famille impériale :

- Droit d'immunité accordé à la famille impériale :

- Droit de paulette accordé à l'Empereur et aux fonctionnaires de l'Empire :

- Droit de monopole accordé à la Principauté de Mando :

- Droit de contrôle d'Argeleb accordé au Royaume du Vinyamar :

- Droit de magie accordé au marquisat de Lunian :

- Droit de protection de la nature accordé au royaume Ellerimm :

- Droit de montagne accordé au duché de Thorgol :

- Droit de citoyenneté accordé à tous les résidents de l'Empire reconnus comme citoyens et leur famille proche :

- Droit de justice accordé à tous les citoyens  et sujets de l'Empire :

- Droit de vie accordé à tous les citoyens de l'Empire :

- Droit de liberté affective accordé à tous les citoyens de l'Empire :

- Droit de séparation des biens:

- Droit de chasse accordé à tous les citoyens de l'Empire:

- Droit de défense légitime:

V - Des règles de succession

L'Empire de Tannissie s'hérite de père en fils et se transmet via selon la primogéniture agnatique impériale, en vertu des lois fondamentales de l'Empire. Le titre d'Empereur se transmet à l'ainé de ses fils et à défaut d'héritiers mâles à son frère ou aux fils de celui-ci et ainsi de suite en allant toujours de l’aîné des fils au plus jeune puis aux frères et à leurs fils. La couronne impériale ne peut se transmettre via une femme. Elle ne se transmet qu'aux mâles de la lignée impériale en remontant l'arbre généalogique.

Tous les pays liés par le sang à la famille impériale, c'est à dire où règne un membre de la famille impériale, obéissent aux mêmes règles de succession qu'en ce qui concerne la couronne impériale elle-même, la primogéniture agnatique Tannissienne remplaçant de facto et de jure les lois existantes auparavant.

Dans les autres Etats les titres de suzerains obéissent à leurs propres règles de succession en fonction des lois fondamentales des différents Etats.

Les bâtards ne peuvent hériter de leurs parents, c'est pourquoi souvent ceux-ci leur accorde des terres de leur vivant. Toutefois si un père décide de légitimer un de ses bâtards ou si le Saint Pontife décide lui-même de légitimer un bâtard alors celui-ci pourra prétendre à son héritage selon son rang dans l'ordre de succession. Il est parfois arrivé qu'un bâtard, fils ainé d'un seigneur, soit légitimé par celui-ci devienne ainsi son héritier à la place d'un fils légitime mais plus jeune.
Cela est cependant très rare et un bâtard même légitimé reste souvent mal vu par le reste de la noblesse.


V-a Les lois fondamentales de l'Empire

Il s'agit des règles qui régissent la succession impériale :

L'hérédité : Le fils de l'Empereur succède à son père. Cette loi consacre le principe de lignée, l'héritier doit appartenir aux descendants directs de l'Empereur.
La primogéniture : Le plus âgé des fils de l'Empereur devient Empereur à la mort de celui-ci. Cette loi organise l'ordre de succession.
La masculinité : Cette loi a pour but de limiter les risques de voir la Couronne impériale changer de lignée via une transmission des droits par les femmes. Ainsi les filles ne peuvent ceindre la couronne impériale.
La collatéralité masculine : En cas d’absence d’héritier mâle, la Couronne revient au plus proche parent mâle de l'Empereur.
La légitimité : seuls les fils nés au sein d'une union bénie par l'Unique peuvent accéder au trône.
L’indisponibilité de la Couronne : l'Empereur ne peut ni désigner son successeur, ni renoncer à la Couronne ou abdiquer.
La continuité de la Couronne (ou instantanéité de la Couronne) : dès que l'Empereur meurt, son successeur est aussitôt Empereur.
L'Unicité : l'Empereur doit être un fidèle du culte de l'Unique. Il doit reconnaître l'Unique comme son dieu cela sans considération d'opinions vis à vis des autres cultes.


Il existe plusieurs cas qui contraignent l'Empereur à perdre son titre et cela même s'il s'y refuse ou que le conseil impérial s'y refuse également.
Il appartient à l'Empereur et au conseil impérial de respecter les lois fondamentales de l'Empire malgré leur ressentiment.

- En cas de mariage morganatique : Si l'Empereur épouse une roturière alors il se révèle indigne de sa fonction et doit abdiquer.
- En cas de mariage infécond : Si l'Empereur épouse une personne et que nul enfant ne naît de cette union au bout de 10 ans et que l'Empereur se  refuse à dissoudre cette union alors il met en danger la lignée impériale et se révèle donc indigne de sa fonction, il doit par conséquent abdiquer.
- En cas de paganisme ou d'apostasie : Si l'Empereur renonce au culte de l'Unique il perd de facto son statut d'Empereur et doit abdiquer.
- En cas de parricide : Si l'Empereur est responsable de la mort d'un membre de la famille impérial il met en danger la lignée impériale et perd son statut d'Empereur et doit par conséquent abdiquer, sauf si le membre concerné fut reconnu coupable de haute trahison par le conseil impérial.


Dans le cas où l'Empereur serait trop malade, trop jeune ou atteint de troubles psychologiques l'empêchant de régner ou dans le cas où l'Empire se retrouverai privé d'Empereur soit que l'Empereur serait mort tandis que son épouse serait enceinte, soit qu'il faudrait attendre qu'un héritier présomptif membre d'un ordre religieux obtienne une dérogation du Saint-Pontife pour quitter son ordre, ou soit que la dynastie impériale serait éteinte, la régence serait assurée par un lieutenant-général de l'Empire chargé de maintenir le régime impérial jusqu'à la naissance d'un nouvel empereur, jusqu'à ce que le Saint-Pontife délivre sa dérogation, ou jusqu'à ce que le conseil impérial désigne un nouvel Empereur.
Le lieutenant-général de l'Empire est désigné par le Saint-Pontife afin que l'Empire, fondé sous l'impulsion de Yugonoul, incarnation de l'Unique dans le monde, reste sous la protection de l'Unique.

Enfin tout membre de la famille impériale membre d'un ordre religieux est exclu de l'ordre de succession tant qu'il est dans les ordres. Il doit pour faire valoir ses droits demander une dérogation au Saint-Pontife pour pouvoir quitter son ordre religieux et revenir dans le monde des hommes afin de se faire reconnaître dans l'ordre de succession impérial. Nul n'est obligé de quitter son ordre religieux pour faire valoir ses droits en revanche le Saint-Pontife demeure seul décisionnaire en ce qui concerne l'octroi de cette dérogation et ne peut mettre plus d'un mois pour donner sa réponse.



V-b Du cas des autres Etats de l'Empire

Chaque Etat de l'Empire à la tête duquel ne règne pas un membre de la famille impériale est libre des modalités de succession qu'il souhaite mettre en place pour sa couronne. Toutefois il ne peut choisir que l'une des modalités suivantes de succession ses terres ne soient pas divisées lors des successions :

- La primogéniture agnatique tannissienne qui transmet la couronne dudit Etat à l'héritier mâle ainé du souverain puis se transmet de mâle en mâle en passant par ses frères du plus âgé au plus jeune, et à défaut d'enfants mâles aux frères du souverain du plus âgé au plus jeune, puis à leurs fils du plus âgé au plus jeune en remontant ainsi la lignée de mâle en mâle jusqu'à trouver un héritier mâle. Cette règle exclue les femmes de la succession.

- La primogéniture agnatique-cognatique qui transmet la couronne dudit Etat à l'héritier mâle ainé du souverain puis se transmet de mâle en mâle en passant par ses frères du plus âgé au plus jeune et en l'absence d'héritiers mâles l'ainé des filles hérite à moins qu'une de ses cadettes ai un fils, dans un tel cas c'est la mère du petit fils le plus agé qui hérite. Le titre passe alors entre les mains d'une nouvelle lignée via les femmes.

- Le séniorat : qui transmet la couronne au mâle le plus âgé de la famille régnante.

- La tanistrie : qui transmet la couronne à un héritier désigné par un conseil, si possible du vivant du suzerain, qui doit être membre d'une branche collatérale de sa lignée et non parmi ses descendants directs. L'héritier doit être un adulte bien portant, sain physiquement et mentalement. Il doit être reconnu comme le plus méritant parmi les candidats.

- La monarchie élective : l'Etat désigne en ce cas les modalités d'élection et le suzerain est élu en fonction de ces modalités.


V-c : Du cas des nobles non suzerains et de leurs successions

Chaque Etat est libre d'imposer ou non des règles de succession à leur noblesse qui doivent obligatoirement correspondre aux modèles présentés.




VI - Du respect de la hiérarchie sociale

Toute société qui aspire à la paix et à la prospérité se doit d'être fondée sur l'ordre et la stabilité. Cela implique de la part des sujets de respecter la hiérarchie sociale de l'Empire.

Tout noble doit être salué avec respect en utilisant le prédicat qui est attribué à son titre.
Ainsi en s'adressant à l'Empereur on devra dire "Votre Majesté Impériale" et en parlant de l'Empereur on devra dire "Sa Majesté Impériale + prénom + de Tannissie".
En s'adressant à un membre de la famille impériale lié à l'Empereur jusqu'au 3ième degré (parents, enfants, petits-enfants, arrière-petits enfants, frères et sœurs, oncles et tantes, ainsi que neveux et nièces) on devra dire "Votre Altesse Impérial - prénom + terre de la personne) et en parlant de la dite personne on devra dire "Son Altesse Impériale etc..."
En s'adressant à un roi on devra dire "Votre Majesté" et en parlant de lui on dire "Sa Majesté + prénom + nom du royaume" les règles étant ensuite pour les membres de leurs familles les mêmes que celles pour les membres de la famille impériale en ôtant le titre impériaL
Addentum An de grâce 2014 suite à la réuion de Treffynnon : Il est toléré et recommandé l'usage des termes "Votre Eternité" et "Son Eternité"' pour le roi des elfes, et "Camarade Roi" et "Le Camarade Roi" pour le roi du Vinyamar.
En s'adressant à un Prince ou un Duc on dire "Votre Grâce" et on dira en parlant d'un Prince ou d'un duc "Sa Grâce + prénom + terre de la personne concernée"
En s'adressant à un marquis, comte, baron, banneret ou chevalier on dira "Mon seigneur" et parlant d'eux on dira "Le très honorable + titre + prénom +  terre"



Les seigneurs sont libres de peines encourues par ceux qui transgressent ces règles sur leurs terres. Ces peines ne pouvant cependant excéder 10 coups de fouets pour un premier manquement. 20 coups de fouets ainsi qu'une amende de 5 pièces d'or et d'une peine de prison d'un mois pour un second manquement, 50 coups de fouets + une amende de 25 pièces d'or et 6 mois de travaux forcés pour un troisième manquement. La mort pour un quatrième. Il s'agit là de peines maximales, chaque seigneur étant libre d'amoindrir la sentence. L'application de la peine de mort doit toujours être validée par le suzerain des terres où ont eues lieux l’infamie et ne peut être appliquée par un tribunal qu'avec cet accord.



VI-a Du crime de lèse majesté.

L'irrespect à l'égard de Sa Majesté Impériale est systématiquement sanctionné par la peine maximale, l'Empereur ne peut choisir délibérément de faire preuve de clémence sans porter atteinte à la fonction qu'il doit honorer.


VI-b Du cas de la noblesse irrespectueuse.

La noblesse devant montrer elle aussi l'exemple, tout manquement de respect de la part d'un noble envers son suzerain ou un suzerain étranger est systématiquement sanctionné de la peine la plus lourde en cas de procès.


VI-c Du règlement des conflits pour irrespect.

Seuls les tribunaux sont habilités à se prononcer sur l'irrespect dont aurait fait preuve un citoyen de l'Empire envers un noble. Ceux-ci ne peuvent appliquer leur justice eux-mêmes, ils peuvent seulement fixer les peines qui sanctionnent de tels comportement sur leurs propres terres. Chacun est tenu de respecter les lois du pays dans lequel il séjourne.

VI-d Des conversations communes et du climat convivial.

Il est toutefois permit, sur commun accord, de ne respecter les règles de hiérarchie sociale qu'au début d'une conversation pour que celle-ci puisse se poursuivre dans un climat plus convivial.
Il ne peut y alors n'y avoir aucune sanction, dès lors que les nobles ont autorisé leur interlocuteur à s'épargner les formalités d'usage.

Correction d'une coquille.

Il est bien noté :

chaque Etat qui quitte l'Empire renonce aux privilèges dont il pourrait bénéficier dans l'Empire, un empereur peut donc retirer un privilège impérial à un Etat qui a quitté l'Empire sans devoir lancer le long processus auquel généralement un tel retrait est soumis. Toutefois tant qu'une telle décision n'est pas prise le privilège impérial reste considéré comme valide.

Bah dis donc avec tout ça une "classe" qui va être utile à chaque GN ça va être un juriste...

ça fait quand même 7 mois que c'est là ^^

Bah ouai mais tu sais moi le droit... je préfére la gauche.
Chaque délégation aura le droit à cet exemplaire ou je m'en imprime une mouture histoire d'arnaquer ceux qui ne s'y sont jamais intéressé...

Dura Lex
Sed Lex

et gare aux marioles !!

Don Cortisone a écrit:

Bah ouai mais tu sais moi le droit... je préfére la gauche.
Chaque délégation aura le droit à cet exemplaire ou je m'en imprime une mouture histoire d'arnaquer ceux qui ne s'y sont jamais intéressé...

Tu te l'imprimes ou sinon je peux imprimer à la demande.

Bah je dois avouer que moi j'en veux bien un pour le VINYAMAR afin de montrer qu'on applique la loi à la lettre.

Tu demanderas à me voir quand tu viendras prendre ton enveloppe auprès des orgas pour que je t'en file un exemplaire.

RORO l'orga qui répond plus vite que son ombre. A peine le temps de voir le lien de SHARKK que déja j'ai ma réponse.
Je suis étonné d'être le seul à t'en avoir demandé un, maintenant que je l'ai lu je me rends compte de son importance...

Je pense qu'avec Shark tu es l'un des rares à l'avoir lut.

Comme quoi avec cet infame marchand j'ai un point commun.
Par contre pourquoi des cases noires à la fin?
Genre après DROIT DE SEPARATION DES BIENS, DROIT DE CORVEES ACCORDE A LA FAMILLE IMPERIALE,...
Houps oublies la question je viens de comprendre...
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Un droit de cuissage pour le DUC ? Moi à sa place je n’aurais pas hésité une seconde à en profiter..
Le droit de monopole des forges pour MANDO est il toujours valable ?
Anantar et Bayard ont-ils des filles à marier (hériter des cités hum…)

non je l'ai lu moi aussi, il faut bien que je m'habitue a mon titre quand on viendra me parler ^^

Ton titre?
T'es pas un mercenaire du COEUR SOMBRE?
Si c'est le cas on peut t'appeler "CAMARADE" chez moi, le DUC ne t'appellera pas il se moque du bas peuple et pour les autres ils t'appelleront sans doute "MESSIRE" équivalent de monsieur à l'époque.

Bonjour à tous et toutes, collègues escrologues ...

Ce corpus législatif s'appliquant à K2, est-il toujours d'actualité pour K3 ?
Si oui, il serait bon pour la continuité de mon existence de l'apprendre, au moins les titres et autres adresses.
Question subsidiaire : a t-il été souvent employé lors des Gns précédents ?
Peut-on, avec toute la bonne foi du monde, faire rendre gorge au premier malappris cheminant lorsqu'on est issu d'une auguste matrice ?

Cordialement.

Si j'ai bien compris il y a une règle non écrite plus ou moins équivalente à :
"Tout citoyens de l'empire dois connaître les titres de tout membre de la noblesse et reconnaître ces membres, les saluer en respectant les codes, en cas contraire il se soumet au sanction correspondante"

Je demande juste pour être sûr car dans ce cas il faut faire attention dans la rue à ne pas être trop proche de quelqu'un qui pourrait être noble si on a un doute sur l'identité.
Ça ajoute de la complexité mais peut être intéressant.